Constitution Européenne : Non merci...

Tout le monde l'a bien compris : Si on ne vote pas Oui au référendum, c'est la große Katastroph, nous allons dans le mur, tout va s'écrouler, c 'est la guerre civile, Sarko pense réellement plus à son pays qu'à sa carrière, les indiens débarquent, le frigo est vide et mon cul c'est du poulet ! Oui, oui, oui... Effectivement, l'argumentation pour le Oui est multiple et raisonnée : Il faut voter Oui. Pourquoi ? Principalement parce qu'il ne faut pas voter Non.

Je me suis promis de vous en toucher un mot. Non que je sois une sommité en la matière, mais il y en a peut-être parmi vous qui n'ont pas lu les explications de texte qu'on trouve ici ou là, ou qui se posent encore des questions ou qui se disent tout bêtement (comme moi il y a peu) l'Europe, j'aime bien, moi je vote oui...

Oui ben non.

C'est la première erreur et le plus énorme des amalgames qu'on veut nous faire accroire : On vous demande de voter pour ou contre un texte, pas pour ou contre l'Europe. Perso, j'aime bien l'Europe, je suis fan de l'idée, et comme j'aime bien l'Europe, je serai dans mon bureau de vote le 29 mai pour voter Non au référendum.

Je viens de vous le dire : on peut trouver ici et là des explications de texte [1]qui vous permettent de n'avoir pas à vous fader 800 pages de jargon juridique et de vous faire une opinion en quelques pages bien senties. Je vais faire encore mieux : je vais faire un résumé de l'explication de texte en quelque paragraphes. Trop fort[2].

D'abord, on vous parle de constitution, mais il ne faut pas vous attendre à des beaux posters avec la joulie constitution de notre belle Europe dans toutes les mairies : là où la plupart des constitutions nationales tiennent en quelques pages (une constitution, c'est un cadre pour les lois, pas des lois.) celle-ci, forte de toutes ses parties et tous ses annexes pèse des centaines de pages. La force des constitutions, c'est d'être claires, nettes, précises. Celle-ci est dès le départ trop lourde pour être comprise sans un solide bagage de droit. Autrement dit : Ne vous inquiétez pas, on vous gouverne, vous ne comprendriez pas de toutes façons, braves sujets...

Le propre des constitutions, c'est aussi d'être neutre. Celle-ci ne l'est pas : avec ses règles de non ingérence et sa mise sur un piédestal du principe de libre concurrence, qui ne doit jamais, mais alors jamais être contrarié, on a une constitution... de droite. C'est assez fascinant, mais avec cette constitution là, vous pouvez dire adieu à la notion de service public par exemple. Comment le Parti Socialiste réussit a défendre le oui et à se regarder dans une glace est au delà de ma compréhension. Mais bon, ça fait belle lurette qu'ils ne sont plus de gauche de toutes façons. Ceci dit, même comme ça, à part le MEDEF, je ne vois pas trop qui peut, en toute compréhension du texte, avoir intérêt à signer ça.

Des fois, on n'est pas tout à fait content de sa constitution, alors on voudrait changer un petit bout, toutes les constitutions du monde prévoient un mécanisme pour faire ça. Celle-ci aussi : il suffit que les 25 (Aujourd'hui. Plus bientôt, rappelons le.) pays se mettent d'accord en même temps et hop : on peut changer la virgule qui gène. Et avec un peu de chance, les 25 pays seront une nouvelle fois d'accord à l'unanimité pour trouver que le nouvel endroit où est posé la virgule est pas mal. Attention : on ne parle pas d'un système ou une demande est introduite qui est ensuite examinée par tout le monde pour savoir si la majorité est d'accord pour qu'on en discute, non : on parle bien d'un système où 25+ pays doivent d'un seul coup se dire en même temps : cette virgule n'est pas jolie, changeons là. Rappel : l'Angleterre fait toujours partie de l'Europe. Autant dire que le jour où cette constitution passe, elle ne dégage plus jamais. Elle n'est jamais corrigée, c'est dans les faits complètement impossible. Vous avez intérêt à l'aimer vraiment, parce qu'elle régira telle quelle la vie de vos arrières petits enfants.

Le problème de base aussi, c'est qu'il n'y a plus vraiment là dedans de séparation des pouvoirs. En termes simples (euh... j'essaie, parce que je dois avouer que ce n'est pas super clair dans ma tête) on a normalement dans un gouvernement qui fonctionne d'un coté les parlementaires, de l'autre les flics. Et normalement, il s'agit de deux corps bien distincts. Imaginez que la police fasse les lois elle même, ça ne serait pas triste. Non, encore pire qu'avec Sarkozi à l'Intérieur. Donc, les gens qui inventent les lois et les gens qui les font appliquer sont deux entités bien séparées. Par exemple, normalement, chez nous, le peuple obéit à l'État qui obéit aux lois votées par les députés élus par le peuple, histoire d'arriver à un certain équilibre. Dans la constitution qui nous est proposé, non. On a un parlement qui ne peux pas légiférer[3] et se contente d'approuver ou pas les décisions de la Commission, elle même nommée par les gouvernements auxquels vont obéir les quidams. Et quand je dis approuver ou pas, ce n'est pas très compliqué : si le parlement n'est pas d'accord, on lui repose la question jusqu'à ce qu'il soit d'accord, ça s'est vu, ça se reverra. Donc, si on comprend bien que la Commission, c'est la bouche des gouvernements, on arrive à un peuple qui obéit aux gouvernements et qui élit des représentants qui obéissent aux gouvernements. Tout ceci est un simplification, mais c'est l'idée, en gros, maintenant, c'est la police qui fait les lois. Ça vous plaît toujours, ça ?

Et le petit détail qui chiffonne : on vous a demandé votre avis, à vous, pour écrire ce texte ? Oh, bien sûr, aucun peuple n'a jamais écrit directement sa constitution, mais normalement, ça se passe toujours un peu de la même manière : on a envie d'une nouvelle constitution, alors on choisit des représentants pour faire ça au mieux de vos intérêts, afin qu'ils écrivent cette loi des lois qu'est la constitution, et qu'ils ne fassent que ça : une fois que le texte existe, on dissout l'assemblée constituante. Ici, encore une fois, non. Les gouvernements en place ont mandaté des gens pour écrire un texte qui s'appliquera... aux gouvernements en place. Il n'y a pas un petit problème ? Il n'y aurait pas une petite confusion d'intérêt ?

Le pire dans tout ça, c'est qu'il n'y a rien de vraiment neuf là dedans : le plus gros de ce texte, ce sont les annexes. Et les annexes, continuons à schématiser, ce sont les traités qui ont déjà cours : Schengen, Maastricht, Nice, tout ça... La grosse nouveauté finalement, c'est cette impossibilité de corriger la copie. Autrement dit : c'est déjà la merde, mais si on laisse passer ça, ça sera irrémédiable.

Très peu pour moi.

Donc Non.

Notes

[1] Voir particulièrement le site d'Etienne Chouard, prof de droit qui était pour par principe, jusqu'à ce qu'il l'analyse.

[2] Mais trop facile : cinq paragraphes, tirés des cinq problèmes majeurs soulevés par l'Etienne en question.

[3] Le Parlement Européen n'a pas possibilité de proposer une loi, il n'y a que la Commission et le Conseil qui ont ce droit, donc, les gouvernements en place.

Commentaires

1. Le jeudi 28 avril 2005, 23:35 par Nonal

Le site d'Etienne Chouard est passionnant. Ce qui est extrêmement inquiétant, dans cette campagne électorale, c'est la manière dont les "ouistes" n'ont globalement qu'une seule stratégie : culpabiliser les irresponsables qui s'apprêteraient à voter "non". Sans expliquer leurs motivations (pour le PS et les Verts, franchement, ça m'intéresserait...). Ca marche tellement bien, leur truc, que j'en étais presque parvenu à me dire "merde, si ça se trouve je suis complètement con, j'ai rien compris, je suis pas assez calé en droit constitutionnel pour la ramener". Eh bin en lisant Chouard, je découvre que "mes" raisons de voter "non" sont aussi celles des autres. A la limite, ça m'effraie : j'aurais été content de me tromper, et de ne pas me trouver dans cette Europe-là. Le projet généreux des années cinquante, transformé en cauchermar néo-libéral archi-verrouillé.

Bon, de tout ça, il ressort AU MOINS un argument totalement imparable : ce texte est volontairement illisible, ce qui constitue une atteinte grave à la démocratie, et on ne signe pas un document qu'on n'est pas sûr de comprendre. Donc soit j'ai compris ce qu'il fallait comprendre, et j'ai raison de voter non, soit je suis un pauvre con inculte, et j'ai aussi raison de voter non pour empêcher les grosses têtes européennes de faire un hold-up intellectuel sur un texte qui devrait être compréhensible par quiconque a un niveau culturel moyen.

Ca ne rassure pas, mais ça clarifie les choses !

2. Le vendredi 29 avril 2005, 00:18 par Dikimoon

Certains disent l'avoir lu : http://embruns.net/actus_et_opinions/002204.html#comments

Et vote oui tout en exhibant ceci: article 2. "Le droit de toute personne à la vie est protégé par la loi. La mort ne peut être infligée à quiconque intentionnellement, sauf en exécution d'une sentence capitale prononcée par un tribunal au cas où le délit est puni de cette peine par la loi."
C'est l'Europe qui écrit ça ?

3. Le vendredi 29 avril 2005, 13:06 par Flo

bon alors d'abord un peu choquée par ce qu'avance Dikimoon, j'ai pris ma constitution en pdf, et j'ai cherché le mot "mort" et j'ai pas trouvé cet article. j'ai trouvé un autre article II.62 qui dit : 2. Nul ne peut être condamné à la peine de mort, ni exécuté.

Puis dans les annexes un truc chelou pour les cas de peine en cas de guerre. bon alors moi aussi je penche vers le non, mais va falloir mettre un peu d'ordre dans tout ce qu'on raconte qu'en pensez vous?

4. Le vendredi 29 avril 2005, 13:13 par xave

Il y a erreur de lecture, d'après le commentaire auquel Dikimoon fait référence, cette histoire de peine de mort est issue non du traité sur lequel nous sommes amenés à nous exprimer, mais de la Convention européenne des Droits de l'Homme.

Pour ce qui est de mettre un peu d'ordre, de mon côté c'est tout vu. Comme le dit Nonal, soit nous le comprenons et il mérite un Non, soit nous ne le comprenons pas. Et moi, désolé, mais je ne signe pas un contrat que je ne comprends pas.

5. Le samedi 30 avril 2005, 00:10 par Nonal

Entendu ce soir à la radio : Delors propose qu'en cas de victoire du "Non", on refasse le même référendum pour donner aux électeurs l'occasion d'être moins cons. Voilà une conception de la démocratie qui me laisse pantois.

6. Le samedi 30 avril 2005, 10:49 par notre conscience

Rappelle-toi, Nonal, on avait déjà fait le coup au Danemark lorsqu'il avait refusé Maastricht : un deuxième référendum sans changer une virgule au traité. Histoire de bien faire comprendre que voter non, ça ne servait à rien du moment que la décision en avait été prise en haut lieu. Et les danois en avaient pris acte puisque le oui était passé en deuxième saison.

En parlant de Maastricht, je me demande si le problème n'a pas commencé là. Depuis, Nice a mis son grain de sel, et maintenant on nous dit : le traité constitutionnel, c'est pas génial, mais c'est quand même vachement mieux qu'avant, alors votez oui. Seul inconvénient, si je comprends bien : le "mieux mais pas génial" sera quand même gravé dans le marbre. Alors?

Alors je crois que je vais prendre un peu de temps pour le lire, ce traité. (En espérant y comprendre quelquechose.)

7. Le lundi 2 mai 2005, 08:57 par sam

Je respect pleinement le choix de chacun.. toutefois si je tente d'analyser les non!!! ca va de le Pen à Arlette laguiller.. Imaginons un instant que le non l'emporte Faudra t'il refaire un second referendum si on suppose qu'il y'aura remaniement des textes ? Qui portera la parole des points qui ont généré le non arlette laguiller ? ou jean marie le pen ??? Ce que je trouve amusant, ce'st que les non disent non ! Par principe, au nom de l'unité nationale, au nom du nationalisme, au nom du social..Aussi la bonne question ce'st si le non l'emporte, le 30 mai, qui va crier on a gagnés? et qui sera représentatif du NON

8. Le lundi 2 mai 2005, 09:22 par Nonal le Chacal

Encore l'argumentaire facile des ouistes : si on vote non, c'est la catastrophe... Est-ce que ça ne serait pas plus constructif de nous dire pourquoi tu vas voter oui ?

J'aime beaucoup la phrase "par principe, au nom de l'unité nationale, au nom du nationalisme, au nom du social". J'ignorais que le social fût une plaie aussi répugnante que la nationalisme... Décidément, les partisans de la loi de la jungle ne se cachent plus !

Enfin, il n'y a pas que Laguiller et Le Pen. Il y a aussi Emmanuelli, certes, mais aussi une grande majorité de sympathisants du PS, ainsi que le PC, de nombreux verts, beaucoup de syndicalistes, les gens d'ATTAC, et j'en passe. Ne soyons pas aussi réducteurs, on finirait pas croire que les ouistes n'ont vraiment AUCUN argument positif...

9. Le lundi 2 mai 2005, 13:53 par samsam

non pas que je sois ou veuille etre reducteur...Je suis tous les debats et les interventions à la TV j'ai la tv dans mon bureau et a la maison le soir j'en ai une dans chaque piece .. :)

Pour emmanueli, je le trouve un peu lourd, l'argumentation de son non je cherche encore ....Fabius il a preféré quitter le debat et patrtir aux usa ..De VIllier il argumente selon ta position il tente de foutre al trouille en disant si on vote oui , ce sera la turquie l'immigration à gogo ect ect ...Les autres j'en passe car ils représente un faible pourcentage et j'ajouterais que ca reste utopique, nosu sommes dansune economie de marché et HELAS on ne reviendra pas en arriere !!! A ce jour je ne sais si je vais voter oui ou non ...je sais une chose c'est que je suis ce que 'lon appel un mixte un pére etranger et une mere francaise ..je suis citoyen francais, je vote et paye mes impots et vis et evolus comme tout lemonde !!! Aussi Pour les non de la droite ...leurs pseudo protectionnisme identitaire et cet volonté d'identité nationale pro conservatrice d'une époque revolus ou le monde devient de plus en plus pluriel, je ne les ecoutes même ...j'aurais tendance a répondre quant vous dites les Francais ne veulent pas de cette europe, j'aimerai pourvoir leurs faire ajouter les francais sauf moi déjà !!! Pour les non de gauche ...alros je dirais qu'au nom de l'utopie et d'un ideal humain, social et solidaire, d'une vision et de la volonté d'un monde plus tourner vers des valeurs humaines et social j'aurais tendance à être d'accord ....Hélas je crois que ce n'est pas si simple !! Concernant les argument du oui, ma position et mes origine sont un élement determinant, car en france au nom de la liaicté et de l'identité nationale on ne cesse de nous faire des pendules ...J'ai vécus en GB et au Danemark ..Je dois dire qu'ils sont bien plus enavance sur le regard porté sur les autres !! Bref ce'atit uncommentaire et non pas un sujet de forum, mais si tu vx on continue sur un forum, ( le mien-le tien - ou un autre au choix qu'importe l'essentiel residera dans le contenus .. ;-) En attendant je brul un cierge en esperant en aps recevoir le TRAITE constitutionnel dans am boite au lettre ainsi je pourrais reclamer 'lannulation du referendum hé hé hé

10. Le lundi 2 mai 2005, 14:09 par xave

Sam Samsam> Avoir une telle accoutumance à la télévision n'est pas forcément le meilleur moyen pour se forger ses propres opinions...

11. Le lundi 2 mai 2005, 14:34 par sam

C'est mon job !!! 3 fois hélas ..Je dirais même qeu laTV a tout pour rendre les gens deprimés ... j'ai decouvert ton site en adoptant doclear..j'ai installé mon doclear ce matin le théme sera les medias ( comment ils nous prennent pour des cons ) Je le constate tous les jours et c'est de pire en pire ..

Je te rejoinse n disant que regarder la TV rends fou, mais moi je compense et me protége avec des créme à la pistache et des boissons au bois bandés et des bougies à la vanille !! ;-)

12. Le lundi 2 mai 2005, 16:06 par Nonal

Mais quel job peut-il obliger quelqu'un à regarder la télé à toute heure de la journée ?

Que fait la ligue des droits de l'homme ?

13. Le lundi 2 mai 2005, 16:19 par sam

je suis un veilleur !

14. Le mercredi 4 mai 2005, 22:05 par Anne

En ce qui concerne l'article 2 de la constitution, il dit ceci :"Droit à la vie - 1. Toute personne a droit à la vie - 2. Nul ne peut être condamné à la peine de mort, ni exécuté"
Référence : Titre II, article II-62 de la "Constitution européenne"

15. Le jeudi 5 mai 2005, 10:44 par martin

Xave a écrit : "Autant dire que le jour où cette constitution passe, elle ne dégage plus jamais. Elle n'est jamais corrigée, c'est dans les faits complètement impossible."

Hey, Xave, désolé mais c'est inexact : je te rappelle que le Traité de Nice est régi par les mêmes règles (modification à l'unanimité, droit de veto si tu préfères). Et pourtant, le projet de Constitution lui apporte des modifications. Alors ? Y a pas une légère contradiction là ? ;-)

16. Le jeudi 5 mai 2005, 12:50 par xave
  1. t'es sûr ? elle n'est pas juste glissée telle quelle dans les annexes ?
  2. quand bien même, dis moi, tu crois qu'elle va être ratifiée par tous les pays ? Ça n'a pas l'air très bien parti...
17. Le vendredi 6 mai 2005, 11:47 par martin

1) ce que je veux dire, c'est que la procédure pour réviser le Traité (réunion d'une Convention, passage devant la Conférence Intergouvernementale, puis ratification par les Etats-membres) est de fait celle que nous sommes en train de suivre en ce moment. Ce qui prouve bien que même si c'est lourd, c'est possible. Et il y a autre chose : la procédue allégée prévue pour réviser la partie III du traité, qui permet de se passer de la Convention et de la CIG. Ce qui signifie littéralement que si le traité est adopté, il sera plus facile de revenir sur le Traité de Nice qu'aujourd'hui. Elle est pas belle, la vie ? 2) Cela dit, effectivement, je pense que les Britanniques vont voter non. Et pis nous aussi peut-être. En tout cas, moi ça y est je crois que je penche pour le oui. Et pas seulement pour le plaisir d'énerver les copains. Et pas seulement parce que j'ai vu Dany le rouge vert merde je sais même plus de quelle couleur il est ce type, en meeting mercredi soir.

18. Le samedi 14 mai 2005, 20:55 par nooooooooooooon!!!!!!!!!!!!!

nooooooooooooooooooooooooooooooooooon!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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